Système Management de la Qualité
Cahiers des charges et listes spécifiques

Mots-clés : système de management de la qualité

 010878005. Apport des inséminations artificielles de monte publique dans les Systèmes Nationaux d’Information Génétique (S.N.I.G) Bovin et Caprin. Version 1.3

Cahier des charges visé à l’article 10 de l’Arrêté du 28/12/2006 relatif à la pratique de l’insémination dans le cadre de la monte publique pour les espèces bovine, ovine et caprine

Ce cahier des charges décrit les modalités de transmission des inséminations artificielles réalisées dans le cadre de la monte publique au Système National d’Information Génétique (SNIG) de l’espèce.

Il concerne à la fois les inséminations réalisées par un technicien d’insémination d’une entreprise de mise en place de semences et les inséminations intra-troupeaux réalisées par l’éleveur. Les opérations que chaque entreprise de mise en place ou éleveur doit réaliser préalablement à toute insémination sont présentées ainsi que les descriptions des enregistrements d’insémination à transmettre au site d’accès pour apport au SNIG et les transmissions de ces données au SNIG. Le transfert des informations vient à décrire au mieux les conditions dans lesquelles ont été faites les inséminations.

Ce cahier des charges ne traite pas du format des enregistrements, des modalités de transmission au site d’accès SNIG et des modalités techniques de traitement des recyclages.

 0014201002 Enregistrement et certification de la parenté des bovins (ECPB du 12/12/2013). Version 1.0

Le ministère chargé de l’Agriculture a publié le 12 décembre 2013 un nouvel arrêté sur l’Enregistrement et la Certification de la Parenté des Bovins.

En application de cet arrêté, FGE a proposé au ministère ce présent cahier des charges qui précise les modalités d’application de l’arrêté ministériel La validation et la publication de ce cahier des charges au bulletin officiel rendent obligatoires les dispositions contenues dans ce document.

 Cahier des charges de la gestion des numéros d’enregistrement des techniciens d’insémination. Version 5.18

Les articles 2,4 et 7 de l’arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la pratique de l’insémination dans le cadre de la monte publique dans les espèces bovines, ovines et caprin indiquent que les EMP doivent déclarer à l’Institut de l’Elevage tous leurs techniciens d’insémination détenteurs du CAFTI. Cette liste doit être régulièrement mise à jour et transmise à l’Institut de l’Elevage.

Un accord a été trouvé entre le centre d’évaluation, l’Institut de l’Elevage et la profession pour gérer les modalités d’attribution des numéros de techniciens d’insémination par l »’Institut de l’Elevage. Cet accord a été traduit en procédure dans le cadre du cahier des charges du SMQ.

 Référentiel d’Exigences de FGE concernant le Contrôle des Performances des Ruminants de la filière "Production de Lait de Vache" - Version 20210115

Ce Référentiel définit pour la filière de Production de lait de vache :

• les objectifs et les caractéristiques du contrôle de performances mis en œuvre dans le cadre du service d’enregistrement et de contrôle des performances des ruminants,
• les protocoles de contrôle Reconnus officiels applicables dans les élevages bovins laitiers,
• les règles de qualification des lactations enregistrées,
• les informations à collecter et les principales valorisations qui sont restituées,
• les modalités de traitement des cas particuliers, tels que les données manquantes,
• les modalités permettant d’assurer la validité des résultats obtenus.

Les Organismes de Contrôle de Performances reconnus par les OS adhérentes à FGE via leurs Fédérations pour la réalisation de ce service, et qui proposent aux éleveurs un ou des services de contrôle de performances, doivent respecter pour ce ou ces services, les règles édictées dans le présent Référentiel.

 Référentiel d’Exigences de FGE concernant le Contrôle des Performances des Ruminants de la filière "Bovins viande" - Version 20220131

Ce Référentiel définit pour la filière de Production de viande bovine :

• les objectifs et les caractéristiques du Contrôle de Performances mis en œuvre dans le cadre du Programme de Sélection,
• les engagements de service applicables dans les élevages bovins viande,
• les informations à collecter, et les principales valorisations qui sont restituées,
• les modalités permettant d’assurer la validité des résultats obtenus,

Les Organismes de Contrôle de Performances réalisant par délégation pour le compte d’OS l’activité de Contrôle de Performances, doivent respecter pour ce ou ces engagements de service les règles édictées dans le présent Référentiel. »

 Référentiel d’Exigences de FGE concernant le Contrôle des Performances des Ruminants de la filière « Production de Lait de Chèvre » - Version 20210324

Ce Référentiel définit pour la filière de production de lait de chèvre :

• les objectifs et les caractéristiques du Contrôle de Performances mis en œuvre dans le cadre du Programme de Sélection,
• les protocoles de Contrôle Reconnus par l’OS (CROS) applicables dans les élevages caprins laitiers,
• les règles de qualification des lactations enregistrées,
• les informations à collecter et les principales valorisations qui sont restituées,
• les modalités de traitement des cas particuliers, tels que les données manquantes,
• les modalités permettant d’assurer la validité des résultats obtenus.

Les Organismes de Contrôle de Performances (OCP) reconnus par les OS adhérents à FGE via leurs Fédérations pour la réalisation de ce service et qui proposent aux éleveurs un ou des services de contrôle de performances, doivent respecter pour ce ou ces services, les règles édictées dans le présent Référentiel.

 Document d’Expertise technique de coefficients robots pour prédiction du TB 24h dans le cadre d’un protocole CPL mono échantillon

Les objectifs de ce document d’expertise technique sont de définir :

• à partir de Traites Elémentaires Robots, une méthode de préparation de données "animal x date de contrôle" dans le but de calculer des coefficients de prédiction du TB 24 heures selon la méthode Peeters&Galesloot (Agréée par ICAR https://www.icar.org/Guidelines/02-Procedure-1-Computing-24-Hour-Yield.pdf),

• des recommandations quant à la volumétrie minimale requise pour assurer la qualité de cette prédiction du TB, au contrôle uniquement,

• les modalités de réalisation de l’expertise technique des coefficients par l’Institut de l’Elevage.

 Liste des Entreprises et Organismes avec Techniciens Aptes pour la Vérification (TAV) des compteurs à lait

Rappel : Les Référentiels d’Exigences de FGE concernant le Contrôle des Performances des Ruminants des filières "Production de Lait de Vache" et "Production de Lait de Chèvre", indiquent que la vérification des compteurs à lait utilisés pour le Contrôle de Performances Lait (propriété de l’Organisme de Contrôle de Performances ou de l’éleveur) doit être réalisée par un Technicien Apte pour la Vérification.

L’objectif de cette liste de TAV est d’avoir une vision d’ensemble par département, des Entreprises et Organismes réalisant en propre ou en prestation de délégataires CPL des Organismes de Sélection, des vérifications de compteurs à lait.